Jour 2
| 7:00 – 9:00 | Enregistrement et déjeuner social avec les exposants | ||
| 9:00 – 9:10 | Ouverture | ||
| 9:10 – 9:45 | Séance plénière |
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| Vice-premier ministre de la Colombie-Britanique, Allan Seckel | |||
| Salle : « Grand Scheme » | |||
| Expériences passées | Que nous réserve l’avenir? | Économies et Technologies | |
| Salle : « Grand Scheme » | Salle : « Traders » | Salle : « Mulligan » | |
| 9:50 – 10:45 | Modernisation du dossier électronique : Les standards de transcription | Une journée virtuelle à la cour : Résolution de dispute en ligne | L’information judiciaire appartient à qui et qui en est responsable? |
| Durant plusieurs années, les sténographes officiels ont utilisé la technologie pour convertir les témoignages et les plaidoiries en écrit. Cela offrait au système judiciaire nombre de bénéfices dont la capacité de se remémorer le passé. Les nouvelles technologies permettent dorénavant de rechercher au sein des notes sténographiques, d’hyperlier les pièces aux notes et de naviguer rapidement au sein de celles-ci. Par contre, la transition vers les notes numériques a généré nombre de problématiques dont les suivantes qui seront abordées pendant cette séance: l’incompatibilité des formats entre certains logiciels et entre les cours de divers niveaux ou juridictions, le décalage de la pagination ou de la mise en page, l’incohérence de la recherche entre le papier et l’électronique, sans oublier l’absence de politiques judiciaires quant à la conservation des notes sténographiques. | Plusieurs causes menées devant les tribunaux auraient tout avantage à se régler par l’entremise d’autres mécanismes plus efficaces et moins coûteux. Par contre, plusieurs justiciables désirent toujours bénéficier de leur day in court. La RDL offre plusieurs possibilités à l’égard de la psychologie du litige. Les experts de ce panel vous présenteront des situations dans lesquelles l’usage de la RDL est favorable et comment elle saurait bénéficier à tous les intervenants du système judiciaire. | Qui possède, ou devrait posséder, l’autorité de gérer l’information électronique des cours? Accès, transparence et responsabilité sont à la base du système de justice canadien. Comment faire face aux difficiles et nombreuses questions liées à la protection des renseignements personnels et à l’indépendance de la magistrature, alors que les avancées technologiques permettent et requièrent l’échange sans cesse croissant d’informations entre les différents intervenants du système judiciaire?
Nos conférenciers vous offriront leurs perspectives et recommandations : une chance unique de dialoguer avec vos collègues vous sera offerte dans le cadre d’une séance de travail qui suivra cette présentation. |
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| Wade Garner (an) Juge Richard Mosley (an) Kimberley Stewart (an) |
David J. Bilinsky, LL.B., MBA (an) Frank Fowlie, DCR (an) David Merner (an) |
Martin Felsky, Ph.D. (an) Juge en chef adjoint Peter Griffiths (an) Allan Seckel (an) |
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| 10:45 – 11:30 | Pause sociale avec les exposants | ||
| 11:30 – 12:30 | Nouvelles lignes directrices pour les sites Internet des tribunaux canadiens | Humain vs machine : Ne devrions-nous pas être au contrôle? | Discussion à propos de l’information judiciaire |
| Les sites Web des tribunaux canadiens peuvent grandement s’améliorer en tant que ressource pour les justiciables et la communauté juridique. La question se pose : quelle est la meilleure façon d’améliorer ces sites et de les rendre plus conviviaux et interactifs? Les conférenciers présenteront les nouvelles lignes directrices du Centre canadien des technologies judiciaires en la matière. | Avec les constantes avancées technologiques couplées à la facilité et la rapidité avec lesquelles on peut aujourd’hui communiquer, quelles sont les meilleures approches à notre disposition permettant d’accomplir le travail et atteindre les objectifs dans un délai raisonnable, sans toutefois « brûler » juges, avocats et administrateurs? Quel est l’impact de la technologie sur le corps et l’esprit? | ||
| Patrick Cormier (fr) Pierre-Paul Lemyre, LL.M.(fr) |
Debbie Baker (an) Jim Calloway* (an) Juge Thomas Granger (an) Juge Bonnie Wein (an) *via vidéo-conférence |
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| 12:30 – 14:00 | Lunch social avec les exposants et tirage de cadeaux des exposants | ||
| Expériences passées | Que nous réserve l’avenir? | ||
| Salle : « Grand Scheme » | Salle : « Traders » | ||
| 14:00 – 14:45 | L’enregistrement audio comme agent de changement | Améliorer l’accès à la justice grâce aux technologies | |
| Un regard nouveau sur un sujet ancien : l’expérience de la Colombie-Britannique en matière d’enregistrement audio-numérique et la capacité de celui-ci de révolutionner le monde de l’enregistrement judiciaire. À l’aide d’une étude de cas, les panélistes vous présenteront les nombreux changements que ce projet a générés et traiteront des problèmes rencontrés et des stratégies à adopter. | La plupart des justiciables utilisent quotidiennement un ordinateur pour communiquer et à d’autres fins. Même les banques, généralement conservatrices, ont adoptés les technologies afin de rehausser leur efficacité et leurs revenus. Pourtant, le système de justice, lui, se complait dans le 18e siècle avec ses pratiques et processus ancestraux qui, souvent, n’ont pour seul impact que d’en limiter l’accès. La technologie peut être utilisée pour réduire les coûts, les délais mais aussi faciliter la compréhension du système par les non-initiés. Cette séance tentera d’identifier les véhicules technologiques propres à améliorer l’accès à la justice, tout en invitant l’assistance à participer à la création d’une vision commune. | ||
| Dan Chiddell (an) Andrew Clark (an) |
Rick Craig (an) Kim Pasula, MBA (an) Diana Lowe, Q.C. (an) |
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| 14:45 – 15:15 | Pause sociale avec les exposants | ||
| 15:15 – 16:15 | La cyberjustice : La technologie comme outil de réingénierie du processus judiciaire | La stratégie électronique de la Colombie-Britannique : S’assurer que toutes les pièces du casse-tête s’emboîtent bien | |
| Le Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal inaugurera, à l’automne 2010, le Laboratoire sur la cyberjustice : une infrastructure de recherche à la fine pointe de la technologie où les chercheurs du CRDP et leurs collaborateurs pourront développer différentes solutions logicielles aux nombreux problèmes affligeant le système judiciaire (délais, coûts, etc.).
Cependant, afin que ces outils logiciels puissent réellement offrir de nouvelles façons de concevoir le droit processuel et, par le fait même, de renouveler les pratiques judiciaires, il nous faut nous interroger quant aux rationalités sous-jacentes à la procédure et à la preuve. L’histoire nous enseigne qu’il est essentiel de prendre en compte les rituels et pratiques actuels dans l’élaboration de solutions technologiques, sans quoi l’efficacité et l’acceptation de celles-ci par la communauté juridique demeurent incertaines. Le présent panel offrira aux participants un aperçu du mandat que s’est conféré l’équipe du Laboratoire sur la cyberjustice, ainsi que des travaux qui seront effectués dans cette nouvelle infrastructure de recherche. Il présentera également les pistes envisagées afin de contribuer à éliminer les barrières entre les rituels et l’innovation technologique. |
Migrer vers un tribunal électronique requiert une stratégie complète et intégrée quant à la technologie, mais aussi eu égard aux flux de travail et aux politiques et processus existants. Ceci signifie souvent de passer d’un monde en papier à un monde électronique ou à papier sur demande. Participez à cette séance qui révolutionnera votre perception des tribunaux électroniques, en toute simplicité! | ||
| Karim Benyekhlef, Ph.D. (fr) Nicolas Vermeys, LL.D. (fr) |
Dan Chiddell (an) Andrew Clark (an) |
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| 16:15 – 16:30 | Mot de la fin dans la salle « Grand Scheme » | ||
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